Nomenclature ICPE

Peroxydes organiques (définition et classification des)

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Cette rubrique est une rubrique de définition et non une rubrique de classement ! Elle sert à préciser le classement dans d'autres rubriques.

En conséquence, aucune installation ne peut être classée sous la rubrique 1210

Peroxydes organiques (définition et classification des)

Les peroxydes organiques et les préparations en contenant sont répartis en quatre groupes de risques :

Groupe de risque Gr1: Produits présentant un risque de décomposition violente ou de combustion très rapide

Groupe de risque Gr2: Produits présentant un risque de combustion rapide

Groupe de risque Gr3: Produits présentant un risque de combustion moyenne similaire à celle du bois ou des solvants organiques.

Groupe de risque Gr4: Produits présentant un risque de combustion lente.

Non

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Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux emissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.

Circulaire DPPR/SEI du 27/06/96 relative à l'arrêté du 27/06/96 permettant la répartition des peroxydes organiques entre les différents catégories nprévues à la rubrique 1210 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Arrêté du 27/06/96 relatif à la classification des peroxyde organiques entre les différentes catégories prévues à la rubrique n°1210 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.