Liens

La réglementation :

ENVIRONNANCE vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à l’environnement et en particulier à la règlementation environnementale. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous ne sommes malheureusement pas à l'abri d'erreur ; les sites référencés ci-dessous vous permettront de croiser les informations.

• aida.ineris.fr : les bases réglementaires du Ministère de l'écologie.
• www.ecologie.gouv.fr : le site du Ministère et en particulier le bulletin officiel, qui publie une bonne partie de ce qui n'est pas publié au JO.
• www.journal-officiel.gouv.fr : le site du JO.
• www.legifrance.gouv.fr : le site de légifrance, pour rechercher un texte spécifique publié au JO.

Les interlocuteurs publics :

• www.developpement-durable.gouv.fr: le Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durable.
• www.drire.gouv.fr : les DRIRE. Avec renvois vers les sites régionaux des DRIRE, qui donnent accès, par exemple aux récents arrêtés préfectoraux ICPE.
• www.interieur.gouv.fr : accès aux sites des préfectures.
• www.ademe.fr : l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie).
• www.ifen.fr : l'IFEN (Institut Français de l'Environnement).
• www.ineris.fr : l'INERIS (Institut National de l'Environnement industriel et des risques).
• www.inrs.fr : l’Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Vous y trouverez en particulier les fiches toxicologiques.

Les partenaires avec lesquels nous travaillons :

• www.afac-formation.com : l'Association pour la Formation et l'Aide à la Connaissance est un organisme de formation spécialisé dans l'immobilier. Bruno FRUCHARD y anime les formations relatives aux installations classées.
• www.smaparis.com : des spécialistes du droit de l'environnement, venus du droit des affaires.
• www.huglo-lepage.com : des spécialistes du droit de l'environnement et du droit administratif.

Quelques blogs pertinents :

• avecvuesurlaterre.blog.lemonde.fr : ce site aborde des problématiques ayant trait au droit de l'environnement.
• avocats.fr/space/david.deharbe :le blog d'un spécialiste de droit de l'environnement, par ailleurs auteur d'un très bon livre d'analyse de 10 ans de jurisprudence en droit d'environnement industriel.

Les bases de données environnement :

• basol.environnement.gouv.fr : l'inventaire - non exhaustif - des sites pollués.
• basias.brgm.fr : l'inventaire des Anciens Sites Industriels et Activités de Service.
• infoterre.brgm.fr : ++ le système d'information géographique des données publiques.
• aria.ecologie.gouv.fr : l'inventaire des accidents technologiques et industriels (Barpi).
• installationsclassees.ecologie.gouv.fr : le site du Ministère sur les installations classée. Sur ce site, la base des installations classées permet de rechercher, partout en France, une installation classée soumise à autorisation, de remonter fréquemment jusqu'à l'arrêté d'autorisation et donc de se faire une idée du niveau d'exigence pour une rubrique et une région données.
• www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr : le portail "sites pollués" du Ministère.
• www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr : le "registre français des émissions polluantes"
• natura2000.environnement.gouv.fr : le réseau et les sites Natura 2000.
• www.prim.net : le site du MEDD relatif aux risques majeurs. Accès par commune. Point sur l'information des acquéreurs et des locataires, par département.
• cartorisque.prim.net : ensemble des cartes des risques naturels et technologiques majeurs.
• www.geoportail.fr : le géoportail de l'IGN, en cours de développement et appeler à recueillir de nombreuses informations environnementales.

Thèmes environnementaux

• L'effet de serre : la mission interministérielle de l'effet de serre.
• La légionellose : le point sur la légionellose, par le Ministère de la santé.
• L'amiante : le point sur l'amiante, par le Ministère de la santé.
• Le radon : Un portail internet informatif, destiné au grand public et aux professionnels, concernant la problématique radon.