Mentions légales

PRESENTATION GENERALE :

Vous êtes actuellement connecté au site qui est édité par la société ENVIRONNANCE.

Dénomination sociale : ENVIRONNANCE
Capital social : 80 000 euros
RCS : 429 846 405 00036 RCS Nantes
Siège social : 40 bis rue du Lieutenant Marty - Bâtiment A - 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France
Téléphone : 02 40 80 58 11
Directeurs : Alexandre MASSON

 

L’éditeur s’engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place de l’activité d’un site Internet.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. (récépissé de déclaration n° 833961)
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmaster : en cliquant ici

 

Le site est hébergé par la société ABC Informatique.
Dénomination sociale : ABC Informatique
Siège Social : 1840 avenue de Colmar - BP 236 - 47006 AGEN Cedex - France
Téléphone : 05 53 48 06 00

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE D'ENVIRONNANCE

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Nous vous garantissons que la récolte des données personnelles a pour seul objectif de constituer un fichier interne à ENVIRONNANCE et qu'en aucun cas, ce fichier ne sera cédé, vendu ou loué à tierce personne ou société.
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par ENVIRONNANCE, puis analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.

 

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative "aux informations et libertés" et en application du réglement européen du 27 avril 2016.
Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :

40 bis rue du Lieutenant Marty - Bâtiment A - 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France, ou  en cliquant ici

 

INFORMATIONS TECHNIQUES :

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Mentions légales