Nomenclature ICPE

1.1 - Toxiques

1176 - Antimoine, argent, baryum, bore, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, étain (à l'exclusion des composés organostanniques), molybdène, nickel, plomb, tellure, titane, vanadium, zinc. (Fabrication industrielle de composés d') :

Généralités

Titre

Antimoine, argent, baryum, bore, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, étain (à l'exclusion des composés organostanniques), molybdène, nickel, plomb, tellure, titane, vanadium, zinc. (Fabrication industrielle de composés d') :
N° ancienne nomenclature

60, 114, 140, 143, 161, 262, 268, 297, 304, 350, 402, 414, 415
Date de création

60 (3 août 1932), 114 (15 octobre 1810), 140 (31 décembre 1866), 143 (31 mai 1833), 161 (14 janvier 1815), 262 (14 janvier 1815), 268 (14 janvier 1815), 297 (15 octobre 1810), 304 (20 juin 1833), 350 (15 mars 1890), 402 (14 janvier 1815), 414 (3 août 1932), 415 (31 décembre 1866)
Modifications

Rubrique supprimée par le décret n° 2006-646 du 31 mai 2006
Commentaires

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Critères de classement

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 Régime Rayon

Antimoine, argent, baryum, bore, cadmium, chrome, cobalt, cuivre, étain (à l'exclusion des composés organostanniques), molybdène, nickel, plomb, tellure, titane, vanadium, zinc. (Fabrication industrielle de composés d') :

 A 1

Commentaires sur le classement

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Spécificités

Bilan de fonctionnement

Non
TGAP
(coefficient multiplicateur mentionné au 8
de l'article 266 nonies du code des douanes)

Quelle qu'elle soit : 6

Réglementation applicable

Arrêté-type

Arrêté-type N° 60

Arrêté-type N° 161
Arrêté ministériel (déclaration)

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Arrêté ministériel (autorisation)

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Autres textes réglementaires pertinents

Arrêté du 1er mars 1990 relatif au programme de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane (JO du 27 avril 1990)

Exemples d'arrêtés d'autorisation

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Jurisprudence

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Autres documents

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