Nomenclature ICPE

2.5 - Matériaux, minerais et métaux

2561 - Trempe, recuit ou revenu des métaux et alliages .

Généralités

Titre

Métaux et alliages (Trempe, recuit ou revenu)

N° ancienne nomenclature

285

Date de création

24 décembre 1919

Modifications

Décret n°2013-1205 du 14 décembre 2013

Commentaires

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Critères de classement

Régime Rayon

Sans seuil

DC

Réglementation applicable

Arrêté-type

Arrêté-type N° 285

Arrêté ministériel (déclaration)

Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2561 : "Métaux et alliages (trempe, recuit ou revenu)".

Arrêté ministériel (autorisation)

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Autres textes réglementaires pertinents

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