Nomenclature ICPE
3.0 - Activités IED
3660 - Elevage intensif.
Généralités
| Titre | Elevage intensif de volailles ou de porcs |
|---|---|
| Date de création | Rubrique créée par le Décret n° 2013-375 du 2 mai 2013 |
| Commentaires | Nota. ― Par « volailles », on entend : les poulets, poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans et perdrix, élevés ou détenus en captivité en vue de leur reproduction, de la production de viande ou d’œufs de consommation ou de la fourniture de gibier de repeuplement |
Critères de classement
Elevage intensif de volailles ou de porcs : |
Régime | Rayon |
a) Avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles |
A | 3 |
|---|---|---|
b) Avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) |
A | 3 |
c) Avec plus de 750 emplacements pour les truies |
A | 3 |
Spécificités
| Bilan de fonctionnement | Dossier de réexamen prévu à l'article R.515-71 du Code de l'environnement. |
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Réglementation applicable
| Arrêté ministériel (autorisation) | Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques n° 2101, 2102, 2111 et 3660 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. |
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