Nomenclature ICPE

2.1 - Activités agricoles et animaux

2103 - Sangliers

Rubrique supprimée par le décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007

Généralités

Titre

Sangliers ( Etablissements d'élevage, vente, transit, etc..,de) de plus d'un mois.

N° ancienne nomenclature

N° 58

Date de création

20 mai 1953

Modifications

Rubrique supprimée par le décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007

Commentaires

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Critères de classement

Régime Rayon

En stabulation ou en plein air dans un enclos de moins de 20 ha :

D

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