Nomenclature ICPE
3.0 - Activités IED
3310 - Production de ciment, chaux et oxyde de magnésium.
Généralités
| Titre | Production de ciment, de chaux et d’oxyde de magnésium |
|---|---|
| Date de création | Rubrique créée par le Décret n° 2013-375 du 2 mai 2013 |
| Modifications | Rubrique modifiée par le Décret n°2019-1096 du 28 octobre 2019 |
| Commentaires | Le Décret n°2019-1096 du 28 octobre 2019 modifie à la marge la présentation de la rubrique : "a) four rotatif > 500 t/j + autres fours > 50t/j" en "a) four rotatif > 500 t/j "+ "b) autres fours > 50t/j" |
Critères de classement
Production de ciment, de chaux et d’oxyde de magnésium : |
Régime | Rayon |
1. Production de clinker (ciment): a) Dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour |
A | 3 |
|---|---|---|
b) Dans d’autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour |
A | 3 |
2. Production de chaux dans des fours avec une production supérieure à 50 tonnes par jour |
A | 3 |
3. Production d’oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour |
A | 3 |
Spécificités
| Bilan de fonctionnement | Dossier de réexamen prévu à l'article R.515-71 du Code de l'environnement. |
|---|