Nomenclature ICPE

2.5 - Matériaux, minerais et métaux

2575 - Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l’exclusion des activités visées par la rubrique 2565

Généralités

Titre

Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l’exclusion des activités visées par la rubrique 2565

N° ancienne nomenclature

1 bis

Date de création

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Modifications

Modifiée par le décret n° 2017-1595 du 21 novembre 2017

Commentaires

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Critères de classement

Régime Rayon

La puissance maximum de l’ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 20 kW

D

Réglementation applicable

Arrêté-type

Arrêté-type N° 1 bis

Arrêté ministériel (déclaration)

Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2575 : "Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc.., sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage".

Autres textes réglementaires pertinents

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