Nomenclature ICPE

Bains de sels fondus (Chauffage et traitement industriels par l'intermédiaire de)

121

20 mai 1953

Décret n°2013-1205 du 14 décembre 2013

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Le volume des bains étant :

Arrêté-type N° 121

Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1111, 1136, 1138, 1172, 1173, 1435, 1510, 2220, 2351, 2415, 2510, 2562, 2564, 2565, 2570, 2710-1, 2710-2, 2711, 2716, 2718, 2781-1, 2791, 2795 et 2950.

Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2562 :"Bains de sels fondus (chauffage et traitements industriels par l'intermédiaire de)".

Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (attention : en attente d'une version consolidée!); modifié par Arrêté du 11 mai 2015.

Arrêté du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (attention : en attente d'une version consolidée!); modifié par Arrêté du 11 mai 2015.

Arrêté du 26 septembre 1985 relatif aux ateliers de traitement de surface.

Circulaire DPP/SEI/JFD/CN N°5518 du 5 novembre 1985 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement industrie de traitement de surface.