Nomenclature ICPE

2.1 - Activités agricoles et animaux

2150 - Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d’élevage de) à l’exclusion des activités de recherche et développement.

Généralités

Titre

Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d’élevage de) à l’exclusion des activités de recherche et développement.

N° ancienne nomenclature

114 bis, N°58

Date de création

9 février 1825

Modifications

Modifiée par le décret 2017-1595 du 21 novembre 2017

Commentaires

/

Critères de classement

Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d’élevage de) à l’exclusion des activités de recherche et développement.

Régime Rayon

1. Lorsque le substrat utilisé pour l’élevage contient des sous-produits animaux, la quantité maximale d’insectes susceptible d’être produite étant :

a) Supérieure à 150 kg/j

A 3

b) Supérieure à 1 kg/j et inférieure ou égale à 150 kg/j

DC

2. Autres installations que celles visées au 1, la quantité maximale d’insectes susceptible d’être produite étant :

a) Supérieure à 15 t/j

A 3

b) Supérieure à 100 kg/j et inférieure ou égale à 15 t/j

DC

Réglementation applicable

Arrêté-type

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Arrêté ministériel (déclaration)

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Arrêté ministériel (autorisation)

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Autres textes réglementaires pertinents

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